Calcul de l'Avantage de Toute Nature (ATN) d'une voiture de société

Calcul de l'Avantage de Toute Nature (ATN) d'une voiture de société

L'Avantage de Toute Nature (ATN) détermine l'avantage fiscal d'une voiture de société. L'Avantage de Toute Nature est l'avantage qu'une société accorde à un membre de son personnel.

Plus l'Avantage de Toute Nature est faible, moins il y a de taxes à payer. La plupart des modèles Suzuki sont assortis d'un faible Avantage de Toute Nature. La Suzuki Alto constitue, à cet égard, la voiture de société bon marché idéale.

Qu'est-ce qui définit le montant de l'ATN et donc de l'avantage fiscal d’une voiture de société ?

Pour calculer l'Avantage de Toute Nature (ATN) d'une voiture de société, vous devez prendre en compte :

1. Le prix catalogue
La valeur facturée de la voiture de société, TVA et options comprises.

2. Les émissions de CO2
Le coefficient de base est de 5,5 % pour des émissions de CO2 de 95 g/km pour le diesel et de 115 g/km pour l’essence. Si les émissions sont supérieures, le coefficient augmente de 0,1 % par gramme de CO2. Si elles sont inférieures, le coefficient diminue de 0,1 % par gramme de CO2.
Le taux minimum est de 4 %. Le taux maximum est de 18 %.

3. L'âge de la voiture de société
La nouvelle réglementation en vigueur depuis le 1er janvier 2012 stipule que la valeur catalogue de la voiture diminue chaque année de 6 %. Une voiture de société de trois ans est donc imposée à 82 % de sa valeur catalogue. Les voitures de plus de 5 ans demeurent imposées à 70 % de leur valeur catalogue.

Avantage fiscal d'une voiture de société utilisée à des fins privées

Si la voiture de société est également utilisée à des fins privées, il s'agit d'un avantage en nature. L'employé est alors imposé.

Dans la nouvelle réglementation, une voiture aux émissions de CO2 supérieures utilisée à des fins privées augmente l'avantage imposable : le collaborateur touche un salaire net moins élevé.

Consultez un aperçu de l'avantage fiscal de la voiture de société Suzuki